Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par monsieur Xavier KERGALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Web Santé FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-11 du 13 mars 2020.
Le déposant est monsieur Xavier KERGALL domicilié(e) 14 rue du Midi - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque Web Santé FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625540.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Xavier KERGALL - 14 rue du Midi - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Enregistrements vidéo téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; livres numériques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables sous forme de bulletins d'information (newsletters), de catalogues, de revues, de magazines, de journaux, disponibles en ligne à partir de tous types de réseaux de communication électronique, d'Internet ou de bases de données accessibles en ligne, à accès réservé ou non ; publications électroniques enregistrées sur des supports informatiques ;
Services d'enseignement, de formation, d'instruction et d'éducation; formation et enseignement à distance ou par correspondance; épreuves pédagogiques; services de formation professionnelle; organisation et conduite d'ateliers de formation; services de formation complémentaire pour le perfectionnement des connaissances professionnelles, pour l'accès à l'emploi ou le retour à l'emploi, pour la gestion de carrière; services de conseillers relatifs aux compétences professionnelles et à la gestion de carrière (conseils en matière d’éducation ou de formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires; organisation d'expositions, de conférences, de congrès, de séminaires à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'enseignement, de formation et d'éducation; services de bibliothèque et de photothèque; services de publication et de publication électronique de livres, ouvrages éducatifs, journaux, revues, périodiques, annonces; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; location de matériel d'enseignement ; production audiovisuelle et photographie ; production et distribution d'enregistrements de sons, films et vidéos ; mise à disposition de courts métrages, de séries et de vidéos, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la demande ; services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet ; publication de bulletins d'information (newsletters).
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